Mentions légales

Édition du site

Le site joy.io est édité par :

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site joy.io est Alexandre Paepegaey, en sa qualité de représentant légal de Joy Privateaser.

Marque

Joy® est une marque déposée par Joy Privateaser auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) sous le numéro 4694194.

L'ensemble des contenus du site joy.io (textes, images, vidéos, logos, graphismes, sons, base de données) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des bases de données. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sur tout support, par tout moyen, sans l'autorisation préalable écrite de Joy Privateaser est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Hébergement

Le site joy.io est hébergé par :

Garanties professionnelles

Responsabilité civile professionnelle :
HISCOX SA — 38 avenue de l'Opéra, 75002 Paris

Conditions d'utilisation

L'utilisation du site joy.io implique l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales ainsi que des Conditions Générales d'Utilisation, de la Politique de Confidentialité et de la Politique de Cookies disponibles sur le site.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site joy.io (incluant sans limitation les textes, photographies, graphismes, logos, icônes, sons, vidéos, et logiciels) sont la propriété exclusive de Joy Privateaser, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à des partenaires ou clients ayant donné leur autorisation expresse.

Liens hypertextes

Le site joy.io peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Joy Privateaser n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.

La création de liens hypertextes vers le site joy.io depuis un site tiers est libre, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image ou aux intérêts de Joy Privateaser. Joy Privateaser se réserve le droit de demander la suppression de tout lien jugé non conforme.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le site joy.io est régi par notre Politique de Confidentialité.

Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez écrire à : privacy@privateaser.com

Cookies

L'utilisation des cookies sur le site joy.io est régie par notre Politique de Cookies. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via le lien « Gérer mes cookies » disponible en bas de chaque page.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d'appel de Paris.

Contact